Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <

Subvention (5.000 euros) à l’association Les Trois Ourses, (11e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 210-1]


Fixation de la nature des épreuves, modalités et programmes des examens professionnels d’accès aux grades principal 2ème et 1ère classe du corps des éducateurs des activités physiques et sportives Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DRH 14-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association Vive Voix (17e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 211-1]


Convention d’occupation du domaine public municipal au profit de la Ville de Fresnes - marché nord « Hélène Boucher » à Fresnes (94). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 39-1]


Subvention (10 500 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (PEP-75) pour le fonctionnement du SAPAD. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DASCO 89-1]


Création par FREHA d’une pension de famille comportant 20 logements PLA-I, 53 rue Léon (18e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 42-1]


Subventions (157 500 euros) à 8 associations et conventions pour des projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants et actions dans les cafés sociaux pour les personnes âgées immigrées. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDCT 16-1]


Servitudes de passage 42 rue Hermel (18e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DU 26-1]


Fixation de la nature des épreuves modalités et programmes des examens professionnels d’accès aux grades de principal de 2ème et 1ère classe des techniciens de tranquillité publique et de surveillance Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DRH 18-1]


Subvention (100 000 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriels de Paris 6e pour le fonctionnement de l'accueil de loisirs associatif à parité handicapés valides rue Dr Landouzy (13e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DASCO 63-1]


Dépôt des demandes d’autorisations administratives d’urbanisme pour la restructuration du bâtiment administratif 9-11, rue de la Perle (3e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DPA 43-1]


Instruments de musique destinés aux établissements scolaires, aux centres de loisirs ainsi qu'aux conservatoires de la Ville de Paris -Marché de fourniture-Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DASCO 90-1]


subventions (14.020 euros) à 6 associations créées pour la commémoration de mouvements de résistance Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 242-1]


relatif au tronçon gare d'Auteuil/gare de la Muette. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .172]


relatif à la concertation. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .167]


Subvention (40.000 euros) et avenant à convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMA (19e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 135-1]


relatif à l'ouverture de la Petite Ceinture dans le 20e. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .165]


relatif à lutte contre la publicité au sol. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .160]


relatif aux EHPAD du CASVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .134]


relatif à l'installation de toilettes mobiles, square Tino-Rossi. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .156]


Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <