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relatif à la surveillance des points d'école du 15e. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .154]


Subvention (8.000 €) et convention avec l’association « Réseau national des maisons des associations ». Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDCT 48-1]


Restructuration et extension de l'ESPCI ParisTech (5e) – Transfert de la maîtrise d’ouvrage à l’ESPCI ParisTech, modalités de financement et conventions corrélatives Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDEEES 24-1]


relatif à une politique d'aide à la parentalité. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .131]


en réponse à l'amendement 63 relatif aux camions-restauration. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .144]


relatif aux fournitures scolaires. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .139]


relatif au massacre de l'université de Garissa. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .142]


en réponse au voeu n° 69 relatif au budget de fonctionnement de la Société Publique Locale Le Carreau du Temple (3e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .146]


en réponse au voeu n° 42 relatif à la protection des immeubles sociaux du 16e par le GPIS. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .137]


relatif au cahier des charges. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .164]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Communauté d’universités et d’établissements « Sorbonne Universités ». Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [R18]


relatif à l'ouverture de la Petite ceinture. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .166]


Désignation des membres du Comité de suivi pluraliste du programme de création des 5000 places pour l’accueil collectif de la Petite enfance à Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [R17]


Fixation de la redevance due par le Conseil Français du Culte Musulman pour l’occupation temporaire de locaux 268/270 rue Lecourbe (15e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 72-1]


Subvention (10.500 euros) à 4 associations créées pour la commémoration de faits historiques et de périodes précises ou commémorant l'Histoire de communautés. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 249-1]


relatif à l'avenir de la Samaritaine. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .138]


relatif à l'instauration d'un lieu de mémoire des massacres du 8 mai 1945. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .153]


Subvention (4.000 euros) à l’association TJAD Cie (18e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 217-1]


relatif aux moyens dédiés à l'entretien des pistes cyclables. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .127]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 109-1]


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