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Dispositif de suivi de la fréquentation des ENT-Convention entre l’Etat - Académie de Paris, le Département de Paris et la Caisse des Dépôts et Consignations. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASCO 47-1]


Subvention (2 000 euros) à l’association Office pour la Formation des Animateurs de Centres de Vacances (5e) Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASCO 43-1]


Subvention (100.000 euros) et avenant avec l'association AREMEDIA (10e) Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASES 314-1]


Subventions à l'association BAPIF (35.000 euros) et ASA (80.000 euros), participation à La Chorba (237.300 euros) - conventions et avenant. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASES 140-1]


Convention de groupement de commande pour la fourniture et la maintenance des lecteurs de badges et la maintenance du progiciel Chronogestor. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DSTI 5-1]


Participation (25.000 euros) et convention avec l’association Impulsion 75. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASES 294-1]


Subvention (10 000 euros) à l’association Ecole à l’Hôpital Marie-Louise Imbert (6e) Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASCO 45-1]


Groupement de commandes pour des prestations de transport aérien relatif aux congés bonifiés - Modalités de passation Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DRH 5-1]


Dotations (9.200 euros) à divers collèges publics parisiens Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASCO 53-1]


Subventions (11.912 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASCO 52-1]


Subvention (18 000 euros) et convention avec l'Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France (11 e) Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASES 322-1]


Observatoire Régional des Déchets d’Ile-de-France (ORDIF) – Adhésion et Cotisation 2015 (3.409 euros) Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DPE 1-1]


Subventions (56 000 euros) à 7 associations. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASES 320-1]


Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d’accès aux grades de classe supérieure et de classe exceptionnelle des secrétaires médicaux et sociaux Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DRH 2-1]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Départemental, au sein de Systematic Paris-Région. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [R5]


relatif aux défibrillateurs sur la voie publique et les équipements municipaux. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [V .28]


relatif aux centres de proximité de la CPAM. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [V .27]


Mise à disposition des locaux dans les établissements de santé de la DASES pour les associations exerçant des activités de santé mentale. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASES 35-1]


relatif au projet d'Hôpital Nord. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [V .26]


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