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Déliberation
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Subvention (2.000 euros) à l’association les Mille-Feuilles (4e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 155-1]


Subventions (294.100 euros) à 45 associations au titre de l’aide à la diffusion du spectacle vivant à Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 15-1]


Subvention (4.441 euros) au Lycée Municipal Théophile Gautier (4ème) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DASCO 79-1]


Cercle National du Recyclage (CNR) - Adhésion 2015 Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DPE 31-1]


Subventions (11.912 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASCO 52-1]


Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation-Adhésion et cotisation (3.000 euros) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DPE 6-1]


Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d’accès aux grades principal 2ème et principal 1ère classe du corps des animatrices et animateurs Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DRH 13-1]


Subvention (57.567 euros) et avenant n° 2 avec l’association Quel Univers Inventer ? (19e) pour la crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DFPE 225-1]


Subvention (18 000 euros) et convention avec l'Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France (11 e) Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASES 322-1]


Subvention (20.012 euros) et avenant n°2 avec l'association Crèche Parentale du Marais pour la crèche parentale (4e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DFPE 127-1]


Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée ORIZA (20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 206-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Les Trois Ourses, (11e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 210-1]


Fixation de la nature des épreuves, modalités et programmes des examens professionnels d’accès aux grades principal 2ème et 1ère classe du corps des éducateurs des activités physiques et sportives Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DRH 14-1]


Observatoire Régional des Déchets d’Ile-de-France (ORDIF) – Adhésion et Cotisation 2015 (3.409 euros) Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DPE 1-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association Vive Voix (17e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 211-1]


Convention d’occupation du domaine public municipal au profit de la Ville de Fresnes - marché nord « Hélène Boucher » à Fresnes (94). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 39-1]


Subvention (10 500 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (PEP-75) pour le fonctionnement du SAPAD. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DASCO 89-1]


Création par FREHA d’une pension de famille comportant 20 logements PLA-I, 53 rue Léon (18e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 42-1]


Subventions (157 500 euros) à 8 associations et conventions pour des projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants et actions dans les cafés sociaux pour les personnes âgées immigrées. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDCT 16-1]


Servitudes de passage 42 rue Hermel (18e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DU 26-1]


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