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Déliberation
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Subventions (56 000 euros) à 7 associations. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASES 320-1]


Fixation de la nature des épreuves modalités et programmes des examens professionnels d’accès aux grades de principal de 2ème et 1ère classe des techniciens de tranquillité publique et de surveillance Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DRH 18-1]


Subvention (100 000 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriels de Paris 6e pour le fonctionnement de l'accueil de loisirs associatif à parité handicapés valides rue Dr Landouzy (13e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DASCO 63-1]


Dépôt des demandes d’autorisations administratives d’urbanisme pour la restructuration du bâtiment administratif 9-11, rue de la Perle (3e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DPA 43-1]


Instruments de musique destinés aux établissements scolaires, aux centres de loisirs ainsi qu'aux conservatoires de la Ville de Paris -Marché de fourniture-Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DASCO 90-1]


Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d’accès aux grades de classe supérieure et de classe exceptionnelle des secrétaires médicaux et sociaux Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DRH 2-1]


subventions (14.020 euros) à 6 associations créées pour la commémoration de mouvements de résistance Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 242-1]


relatif au tronçon gare d'Auteuil/gare de la Muette. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .172]


relatif à la concertation. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .167]


Subvention (40.000 euros) et avenant à convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMA (19e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 135-1]


relatif à l'ouverture de la Petite Ceinture dans le 20e. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .165]


relatif à lutte contre la publicité au sol. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .160]


relatif aux EHPAD du CASVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .134]


relatif à l'installation de toilettes mobiles, square Tino-Rossi. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .156]


relatif à la surveillance des points d'école du 15e. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .154]


Subvention (8.000 €) et convention avec l’association « Réseau national des maisons des associations ». Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDCT 48-1]


Restructuration et extension de l'ESPCI ParisTech (5e) – Transfert de la maîtrise d’ouvrage à l’ESPCI ParisTech, modalités de financement et conventions corrélatives Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDEEES 24-1]


relatif à une politique d'aide à la parentalité. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .131]


en réponse à l'amendement 63 relatif aux camions-restauration. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .144]


relatif aux fournitures scolaires. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .139]


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