Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Durapole Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DDEEES 34-1]


Candidature dans le cadre de l’appel à projets « interract’if » Investissements Territoriaux Intégrés (ITI) du Programme Opérationnel régional Ile de France FEDER FSE 2014-2020. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDCT 18-1]


Subvention (105.000 euros) et convention avec l'association Systematic Paris Région Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DDEEES 31-1]


Grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris - dotation (4.000 euros) récompensant le lauréat 2015 Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDEEES 129-1]


Subvention (15 000€) et avenant à la convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DASES 12-1]


Subvention (7.000 euros) et avenant à convention avec l’association Ascendanse Hip Hop (13e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DJS 193-1]


Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents du Département de Paris résidant hors de la capitale Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DRH 6-1]


Programme Vélo 2015-2020. Demande des subventions correspondantes auprès du Conseil Régional d'Ile de France et délégation en matière de marchés publics. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DVD 99-2]


Tronçon Rungis de la petite ceinture (13e) - principe d’aménagement et autorisations administratives. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DEVE 58-1]


Réaménagement d'une partie de la dette de la RIVP. Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 79-2]


Avis du Conseil de Paris sur le projet de SDAGE 2016-2021 du bassin Seine-Normandie et son programme de mesures Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DPE 4-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association La Porte Ouverte (9e) Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASES 97-1]


Tarification pour l’enlèvement d’office de marquages publicitaires au sol Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DPE 54-1]


Subventions (40 000 euros) à 2 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DJS 133-1]


Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association L’Action Musicale (9e) Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASES 64-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française pour un programme d’aide d’urgence aux populations sinistrées par les inondations à Antananarivo (Madagascar) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DGRI 17-1]


Subventions (63.000euros) pour 6 associations : ALPC , France Acouphène, GPF, L'EPOC , APEI 75, PAROLE DE CHIENS. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASES 104-1]


Conseil d'administration de la SIEMP - Rémunérations annuelles d'un(e) représentant (e) du conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDCT 46-1]


Subventions (78.500 €) et conventions avec les associations « AGECA », « ADDEL », « Projets 19 » et « Pro Bono Lab ». Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDCT 39-1]


Subvention (8.000 euros) et convention avec l’association Courir pour le plaisir (12e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DJS 50-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <