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Déliberation
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Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 63-3]


Fourniture de vélos avec leurs pièces détachées et accessoires - Marché de fournitures - Modalités de passation – Autorisation – Signature. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DILT 9-1]


Subvention (54.000 euros) et convention avec le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF de Paris) (10e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 SG 31-1]


Convention de groupement de commande pour la fourniture et la maintenance des lecteurs de badges et la maintenance du progiciel Chronogestor. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DSTI 5-1]


Préparation des agents au principalat et au tour extérieur d’administrateur – Marché de services – Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DRH 29-1]


Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Ere de jeu (93100 Montreuil) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 38-1]


Diagnostic d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement de Paris-Marchés de services-Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DPE 2-1]


Subvention (8.000 euros) et convention avec la Compagnie Confidences (13e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 SG 35-1]


Subvention (105.000 euros) et avenant avec l’association Le Musée en Herbe (1e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 159-1]


Paris Nord Est (18e) - Prolongation de l'impasse de la Chapelle pour desservir deux lots de logements sociaux. Création d'une voie publique. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DU 119-1]


Participation (25.000 euros) et convention avec l’association Impulsion 75. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASES 294-1]


Subvention (10 000 euros) à l’association Ecole à l’Hôpital Marie-Louise Imbert (6e) Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASCO 45-1]


Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Immanence (15e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 165-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association des Ludothèques en Ile-de-France (13e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 SG 32-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Ktha Compagnie (12e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 26-1]


Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à prix unitaires pour la fourniture de produits insecticides, rodenticides et supports d’appâts pour le SMASH). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DASES 1-1]


Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la Ville de Gentilly. Travaux d’aménagement des berges de l’A6a Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DVD 101-1]


Fixation des tarifs et redevances de la Direction des espaces verts et de l'environnement Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DEVE 11-1]


Convention cadre entre la Ville de Paris et l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 204-1]


Groupement de commandes pour des prestations de transport aérien relatif aux congés bonifiés - Modalités de passation Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DRH 5-1]


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