Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <

Square Henri Huchard 36 avenue de la Porte de Saint-Ouen (18e) - Démolition d’anciens locaux sociaux - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 37-1]


Création par FREHA d’une pension de famille comportant 20 logements PLA-I, 53 rue Léon (18e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 42-2]


Subvention (41.921 euros) et avenant n° 2 avec l'association Square Bande pour la crèche parentale (11e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DFPE 49-1]


Subvention (79.609 euros) et avenant n° 2 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour la halte garderie (20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DFPE 166-1]


Dotations (9.200 euros) à divers collèges publics parisiens Déliberation / Conseil général / AVRIL 2015 [2015 DASCO 53-1]


Square Jean Cocteau 124 avenue Félix Faure (15e) - Démolition de bâtiment - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 36-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Institut Protestant de Théologie (14e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 213-1]


Association Française du Gaz Naturel pour Véhicules (AFGNV) - Adhésion 2015 (5.200 euros) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DPE 30-1]


Pièces détachées et équipements de signalisation pour chantiers mobiles ou fixes - Marché de fournitures - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DPE 55-1]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 63-1]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 63-4]


Réalisation d’une école polyvalente ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DASCO 13-1]


Subvention (6.500 euros) à l’association Acajou (20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 205-1]


Subvention (8.000 euros) avec l’association Théâtre Astral (12e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 44-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Pour qu’Elle Revienne (18e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 SG 34-1]


Location à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers-Déclassement, avenant au bail emphytéotique du 2 novembre 2005 et conclusion d’un nouveau bail. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 68-1]


Construction d'un EHPAD comportant 67 logements PLS 71 rue de Picpus (12e)-Prêt garanti par la Ville (9.000.000 euros) demandé par la Congrégation des Petites Sœurs des Pauvres Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 44-1]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 63-2]


Subventions (63 500 euros) et conventions avec 7 associations et 1 bailleur social dans le cadre de la Politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDCT 25-1]


Cartes à puce Paris Carte. Marché de fourniture multi-attributaire. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DVD 38-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 ... > <