Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DU 47-3]
Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DU 47-4]
Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DU 47-1]
relatif à la notion "Bons pères de famille" dans les contrats de location des bailleurs sociaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[V .161]
Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DU 47-5]
