Mise à disposition d'un local au profit de l'association "I/O Gazette éphémère des festivals" au 12 rue de Mirbel (5e), fixation de loyer et attribution d'une aide en nature
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DLH 48-1]
Acquisition du lot n° 10 et de parties communes dépendant de l'ensemble immobilier en copropriété 113 avenue Jean Jaurès (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DU 59-3]
Arc de l’innovation - Institut du Cerveau et de la Moelle épinière (13e) - Extension rue du Chevaleret : subvention (1.000.000 euros) et garantie d'emprunt
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAE 57-1]
Location de l'immeuble 79, bd de Charonne/ 72, rue Alexandre Dumas (11e) à la RIVP - Bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DLH 41-1]
Réalisation d’un programme de conventionnement de 2 254 logements sociaux (963 PLUS et 1 291 PLS) par PARIS HABITAT-OPH
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DLH 43-2]
Acquisition du lot n° 10 et de parties communes dépendant de l'ensemble immobilier en copropriété 113 avenue Jean Jaurès (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DU 59-2]
Olympiades (13e) – Conventionnement avec l'association syndicale libre Olympiades (ASLO). Convention-cadre pluriannuelle et convention de fonctionnement des espaces ouverts au public pour l'année 2019
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DU 100-1]
Mise à disposition d’un local au profit de l’association Village Jourdain au sein de l’immeuble 88, rue des Rigoles (20e), fixation de loyer et attribution d’une aide en nature
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DLH 46-1]
Réalisation 22-32, rue des Lilas (19e) d'un programme de rénovation de 93 logements PLS par 1001 Vies Habitat
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DLH 16-2]
Acquisition du lot n° 10 et de parties communes dépendant de l'ensemble immobilier en copropriété 113 avenue Jean Jaurès (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DU 59-1]
Autorisation donnée à Madame la Maire de Paris de signer six contrats de transaction dont l’objet est de restituer à la ville de Paris les montants de la prestation de service unique indument perçus.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DFPE 148-1]
Subvention (54 638 euros) et avenant n°3 à l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DFPE 27-1]
Cession à titre gratuit à Paris Habitat - OPH d'une emprise aménagée en espace vert en bordure du square Léon Frapié (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DU 58-1]
Subvention (3.000 euros) à l’association CIJM pour la diffusion de la culture mathématique auprès des élèves parisiens et l'organisation du salon des jeux mathématiques.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DASCO 23-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Cinémas Indépendants Parisiens
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAC 624-1]
Subventions (210 000 euros), convention avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale et avenant avec la Croix-Rouge Française pour leurs actions d’accueil et d’accompagnement auprès des jeunes
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DASES 57-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association Cercle d’Etudes de la Déportation et de la Shoah.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAC 478-1]
Avenant à la convention portant protocole opérationnel d’échange d’informations sur les prestations d’action sociale et la Majoration Tierce Personne.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DASES 96-1]
