Convention d’Occupation du Domaine Public (CODP) pour l’installation et l’exploitation d’installations photovoltaïques et de la convention d’objectifs (subvention)-Budget participatif
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DCPA 9-1]
Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le Mémorial de la Shoah.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DICOM 1-1]
Subventions (480.000 euros), convention et avenant à convention avec les lieux de création et de diffusion (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAC 20-1]
Site de Balard (15e). Convention d'occupation du domaine public avec le Ministère des Armées pour la mise en place d'un écran brise vues
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DVD 40-1]
Règlement d’arriérés de redevances d’accès à l’espace tri de Quai d’Issy-Protocole transactionnel avec le Syctom.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DPE 16-1]
Avis sur les projets d’arrêté des communes limitrophes de Paris instaurant une zone de circulation restreinte.
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Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 SG 18-1]
Subventions (161.500 euros) à quarante-deux associations au titre de l’aide à la diffusion pour des projets de spectacle vivant à Paris
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Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAC 7-1]
Esplanade Saint Louis (12e) - Autorisation de solliciter le concours financier de l'Agence de l'Eau Seine Normandie
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DEVE 37-1]
Mise à disposition des salons de l’Hôtel de Ville à l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) et Roll Back Malaria (RBM) dans le cadre de la Journée mondiale de lutte contre le paludisme
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Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DGRI 16-1]
Subvention (196.600 euros) et convention avec l’association "L.I.R.E. à Paris – Le Livre pour l’Insertion et le Refus de l’Exclusion".
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Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DFPE 159-1]
subvention (10 000 euros) à l'association Parisien d'un jour, Parisien toujours (Paris Greeters) (3e)
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAE 36-1]
Convention d'occupation du domaine public - Place Saint-Sulpice (6e) pour les années 2019-2020-2021
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Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAE 82-1]
Attribution de la dénomination Charles Mildé au gymnase situé 38 rue Georges Picquart (17e).
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Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DJS 93-1]
Adoption du Consensus de Copenhague et de la stratégie des Villes-Santé 2020-2030 et renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS
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Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DASES 77-1]
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Charles Aznavour 36, rue Monsieur le Prince à Paris 6e
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Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAC 554-1]
Installation de bornes GNV à la station-service quai Issy-les-Moulineaux (15e). Contrat d'exploitation du site avec la société Total Marketing..
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Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DVD 41-1]
Subvention (5.000 euros), au titre de la Jeunesse, à 1000 Visages Production – Evry (91).
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Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DJS 100-1]
Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris – Travaux.
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Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 PP 9-1]
