Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <

Renforcer le lien parents - enfants par des activités partagées, ludiques et intergénérationnelles - Subventions (21.000 euros) à trois associations dont une avec convention Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DFPE 146-1]


Secteur Gare du Nord (10e) - Création d’un périmètre de projet urbain partenarial - Approbation d’une convention de projet urbain partenarial. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DU 81-1]


Convention de partenariat avec le musée du Louvre Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DASCO 28-1]


Convention d'occupation du domaine public avec l'association la Dalle aux Chaps Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAC 24-1]


Ensemble immobilier situé 74, quai Louis Blériot et 77, avenue de Versailles (16e) - Bail emphytéotique administratif à l’association « Maguen David – Ahavat Shalom » Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DLH 52-1]


Subvention (15.000 euros) au festival Au fil des voix. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAC 122-1]


Cession par voie d’adjudication publique du lot de copropriété n°123 situé 26 rue de l’Ourcq (19e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DU 74-1]


Réalisation d'un programme de rénovation d’un logement 40 rue Alphonse Penaud (20e) par SNL Paris-Subvention (8.100 euros) accordée par la Ville. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DLH 33-1]


Lycées municipaux - Dotations complémentaires de fonctionnement (5 054 euros), subventions d’équipement ( 260 660 euros) et subventions pour travaux d’entretien (27 429 euros) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DASCO 19-1]


Ilot Croisset (18e) - Régularisation foncière après la fin des travaux de construction en VEFA du CROUS - Échange de volume avec Paris Habitat. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DU 33-1]


Constitution de servitudes avec les propriétaires des parcelles traversées par les canalisations du SIAAP d'eaux usées "DN 300" et "DN 400" à Achères (78). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DU 30-1]


Location de l'immeuble 1, cour des Petites Ecuries (10e) à Paris habitat OPH- Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DLH 42-1]


Subvention (56 552 euros) prorogation et avenant n°3 à l'association La Porte Entr'Ouverte pour la crèche parentale (14e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DFPE 29-1]


Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l’association Paris Music. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAC 121-1]


Signature d’une convention de partenariat avec l’Agence Parisienne du Climat (75012) pour la promotion de l’audit global en copropriété et création d’une subvention pour cet audit. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DLH 32-1]


Création d'une pension de famille comportant 30 logements PLA-I 146 rue de Vaugirard (15e) – Modification des garanties de la Ville (1.368.796 euros) demandée par 3F Résidences. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DLH 34-1]


Divers collèges publics-Dotations 2018 (146 673 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DASCO 21-1]


Location de l’ensemble immobilier 56-58 rue Erlanger/ 90, bd Exelmans (16e) à Paris Habitat OPH –déclassement anticipé et Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DLH 45-1]


Subvention (15.000 euros) à l’association Slam Productions. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAC 137-1]


Cession des parcelles E n°320 et E n°404 situés 8 chemin rural, à May-en-Multien (77). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DU 61-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <