Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25   

Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DU 47-2]


en réponse au voeu 212. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .195]


en réponse aux voeux 187, 188, 189 et 190. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .181]


relatif à la création de cours "oasis" dans les écoles et collèges de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .185]


relatif à la mobilisation de la jeunesse pour le climat. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .184]


relatif aux filières professionnelles. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .183]


relatif à l'école Tourelles dans le 20e. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .188]


relatif au fichage des lycéens du Lycée Arago. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .194]


relatif à l'action "Accueil des collégiens exclus temporairement". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .189]


relatif à la présence d'agents aux points écoles durant le périscolaire. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .192]


relatif à la scolarisation à domicile. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .182]


relatif aux locaux 5 rue du Bessin (15e) et à l'implantation d'une crèche. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .191]


Vœu relatif à la Gare de la Râpée située dans la ZAC Bercy-Charenton Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .175]


relatif à la dotation horaire globale des collèges. (DAGNAUD, MADEC, TINTI, KONE, FILOCHE) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .193]


en réponse aux voeux 183, 184, 185 et 186. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .180]


relatif à la fermeture de classe à l'école maternelle Wurtz. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .186]


relatif à la carte scolaire 2019/2020 dans le 14e. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .190]


relatif aux suppressions de postes au lycée Voltaire. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .187]


relatif à l'aménagement de la rue Biot. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .135]


Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur des photographies. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAJ 6-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25