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relatif aux recommandations émises par la Conférence citoyenne sur la régulation des meublés touristiques. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [V .123]


relatif à la réduction des déchets sur les marchés alimentaires et non alimentaires parisiens Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [V .132]


relatif aux conditions dans lesquelles se fera la réouverture des établissements scolaires Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [V .119]


relatif à un plan de relance national pour les collectivités territoriales. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [V .121]


relatif à la réforme de l’assurance-chômage. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [V .130]


relatif à la mémoire de l'épidémie du Covid-19 et de ses victimes. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [V .116]


Vœu relatif à la future passerelle reliant la Gare du Nord au boulevard de La Chapelle Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [V .156]


relatif à l'immeuble du 62, rue de Meaux (19ème) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [V .154]


relatif aux conditions dans lesquelles doit se dérouler la campagne de vaccination contre la Covid-19. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [V .122]


Convention entre la Ville de Paris et l'établissement public territorial Plaine Commune fixant les modalités d'aménagement paysager, d'entretien et d'exploitation des berges du canal Saint-Denis. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [2021 SG 16-1]


relatif à la reconversion des ateliers Berthier en une Cité du Théâtre. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [V .143]


relatif à la détention et à la demande de transfèrement de Fabien AZOULAY, citoyen français emprisonné en Turquie. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [V .125]


relatif au Centre européen du Judaïsme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [V .157]


Vœu relatif à l'hébergement intercalaire Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [V .155]


relatif aux dispositifs de protection de l’enfance Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [V .169]


Vœu relatif à la protection du patrimoine végétal Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [V .128]


Projet d’aménagement des abords de la Cathédrale Notre-Dame-de-Paris (4e) - Approbation de la réalisation de l’opération Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [2021 SG 20-1]


Indemnisation amiable de MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [2021 DASCO 27-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 € - SAS CAR PARTNER Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [2021 DAE 88-1]


Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 - COIFFEURS CREATEURS ASSOCIES 71 boulevard Gouvion Saint-Cyr (17e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2021 [2021 DAE 106-1]


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