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Decembre 1995
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Conseil Municipal
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Subventions à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1801]


Subvention à l'association "Louis Lavelle" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 475]


Subvention à l'A.G.A.P.S.V.P. (4e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1712]


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