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Decembre 1995
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Conseil Municipal
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Subventions à des associations sportives du 4e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1780]


Subvention à l'association "Forum, animation, loisirs" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1770]


Subvention à l'U.R.O.G.E.C. (7e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1649]


Subventions à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1782]


Subventions à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1790]


Subvention exceptionnelle à l'association "Inter jeunes" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1808]


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