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Decembre 1995

Conseil Municipal

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6 - 1995, D. 1763- Rapport de la Commission consultative sur le domaine privé. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

15 - Election d'un adjoint au Maire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

84 - QOC 95-261 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de la carte du bruit à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

26 - 1995, D. 1806- Subventions aux Offices municipaux des sports de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

69 - QOC 95-241 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant des élus du 2e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

76 - QOC 95-265 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la mise en vente de l'hôtel meublé "Jeanne-d'Arc" (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

40 - 1995, D. 1713- Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation aux règles du repos dominical. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

73 - QOC 95-245 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la signalisation des lieux culturels parisiens. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

30 - 1995, D. 1827- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des écoles du 13e arrondissement une convention pour la gestion des recettes de restauration dans le cadre du test de mise en place de la monétique municipale. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

31 - 1995, D. 1831- Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 7e arrondissement pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. 1995, D. 1846- Subventions à des associations de parents d'élèves des établissements privés sous contrat avec l'Etat pour l'organisation de classes de découverte. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

51 - QOC 95-247 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police sur les revendeurs à la sauvette, boulevard de Ménilmontant (11e et 12e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

43 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

27 - 1995, D. 1810- Subvention exceptionnelle à l'association "Club des sports de glace du 19e arrondissement" (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

52 - QOC 95-248 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des projets de la Ville de Paris concernant le terrain libéré par le C.N.R.S. entre les rues Boyer et du Retrait (20e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

8 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

9 - I- Question d'actualité de M. Michel BULTÉ, au nom du groupe "Rassemblement pour Paris", à M. le Préfet de police sur l'exonération, en faveur des usagers, des contraventions relatives à des infractions de stationnement et de circulation, dressées durant la grève des transports. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

38 - 1995, D. 1889- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain communal situé 30, rue Ledion- rue Giordano-Bruno (14e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

83 - QOC 95-260 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police sur les agissements des "dealers" dans la cité située 50-54, boulevard de la Villette (10e et 19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

85 - QOC 95-262 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur les obligations des propriétaires privés concernant l'entretien de leurs arbres. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995