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Decembre 1995

Conseil Municipal

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0 - Introduction Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

81 - QOC 95-233 Question de M. Alain DUMAIT et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants de Paris, à M. le Préfet de police sur l'encombrement des trottoirs parisiens par les deux-roues. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

74 - QOC 95-246 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la statue du capitaine Dreyfus située place Sainte-Beuve (6e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

28 - 1995, D. 1649- Subvention à l'U.R.O.G.E.C. (7e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

67 - QOC 95-239 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du contrôle dont la S.E.M.I.R.E.P. a fait l'objet de la part de l'Inspection générale de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

62 - QOC 95-258 Question de M. Michel TUROMAN, Mme Martine DURLACH, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la création d'un équipement sportif pour le lycée technologique Diderot (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

19 - 1995, D. 1710- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie 3 conventions en vue de recueillir des subventions de l'Etat. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

5 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux difficultés de la circulation en raison des grèves des transports en commun. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

49 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

53 - QOC 95-249 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la politique de la Ville de Paris dans le domaine du logement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

66 - QOC 95-238 Question de Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le nombre de postes de surveillant d'interclasse dans les écoles et les centres de loisirs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

21 - 1995, D. 1879- Projet d'aménagement du terrain de la Société française de production sis 22 à 48, rue des Alouettes, 6 à 20, rue Carducci, 49 à 55, rue de la Villette (19e).- Bilan de la concertation menée en application des dispositions de l'article 4 de la loi n° 91-662 du 13 juillet 1991 dite "Loi d'orientation pour la ville".- Institution d'un programme d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) sur ladite emprise. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

45 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

82 - QOC 95-234 Question de M. Alain DUMAIT et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants de Paris, à M. le Maire de Paris sur la dispersion du mobilier urbain sur les trottoirs parisiens. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

46 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

17 - 1995, D. 1728- Communication de M. le Maire de Paris sur le compte financier du Crédit municipal de 1994. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

14 - Détermination du nombre d'adjoints. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

39 - 1995, D. 1891- Lutte contre l'habitat insalubre.- Programme d'urgence en faveur des plus démunis.- Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir l'immeuble situé 5, rue Keller (11e), dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi "VIVIEN" et en vue de la construction de logements P.L.A.-A. 1995, D. 1892- Lutte contre l'habitat insalubre.- Programme d'urgence en faveur des plus démunis.- Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir l'ancien hôtel à détacher du 29-29 bis, rue de Gergovie (14e), dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi "VIVIEN" et en vue de la construction de logements P.L.A.-A. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

3 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

12 - IV- Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux mesures à prendre en matière d'aide sociale, de loyer, de paiement des cantines en liaison avec les grèves actuelles. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995