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Decembre 1995

Conseil Municipal

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Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1807]

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1713]

Subvention au Bureau des élèves de l'Institut supérieur de gestion, 147, avenue Victor-Hugo (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1904]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 288]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Compagnie des archers de Paris" une convention pour l'occupation de l'équipement dénommé "Centre de tir à l'arc" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1776]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Société de gérance des immeubles municipaux en vue de la réhabilitation du Centre international de séjour de Paris (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1766]

Subventions à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1802]

Subvention à l'Association franco-japonaise (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2027]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation de dommages causés à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1697]

Subventions à des associations sportives du 8e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1783]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1747]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "Europ'air" pour la réalisation de travaux de ventilation réfrigérée de la salle des cartes grises et des locaux annexes (archives et bureaux) de l'immeuble de la Cité (4e). -Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 34.000 F pour financer ledit avenant. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1739]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Intérieur) une convention en vue du remboursement des travaux d'achèvement de l'aménagement de la trémie d'accès au sous-sol de l'Esplanade des Invalides (7e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1765-2°]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'exécution de signalisation routière horizontale sur les revêtements de chaussées des voies publiques de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1660]

Subvention à l'association des commerçants "Les Ateliers de Ménilmontant" (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2149]

Subvention à l'association "Archimède" (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1785]

Réhabilitation par la "S.E.M.-Centre" de l'immeuble situé 3, rue des Petits-Champs (1er). -Création de 5 logements locatifs intermédiaires. -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1870-1°]

Subvention à la Société d'études du XVIIe siècle (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 761]

Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1822]

Subvention au Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2166]