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Decembre 1995
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Conseil Municipal
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Subventions à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1802]


Subvention à l'Association franco-japonaise (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2027]


Subventions à des associations sportives du 8e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1783]


Subvention à l'association "Archimède" (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1785]


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