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Decembre 1995
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Conseil Municipal
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Subvention à l'Institut océanographique (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2228]


Subventions à des associations sportives du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1778]


Subvention exceptionnelle à la Compagnie des Archers de Paris (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1654]


Modification de la tarification des cimetières. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1698]


Subvention à l'association "Stade français" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1732]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 R. 192]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 R. 188]


Subvention au Secours catholique - Délégation de Paris (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1507]


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