Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Decembre 1995
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (86)
> Conseil général (16)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
haut
32 - 1995, D. 1851- Subvention à l'Association du conservatoire du centre de Paris "W.A. Mozart" (4e).
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995
55 - QOC 95-251 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant les activités artisanales et le commerce de proximité dans la Capitale.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
haut