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Decembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Association des amis d'Ivan Tourgueniev (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 412]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association nationale de diffusion culturelle (15e) une convention au titre de l'organisation du "Grand Prix de la chanson française" 1995. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1675]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 8e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1832]

Modification de la délibération D. 1551-3°, en date du 27 octobre 1981, relative à la liste des diplômes ouvrant accès aux emplois d'agent technique contractuel de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1705]

Subvention à l'association "Périphérie - Centre régional de création cinématographique" (Seine-Saint-Denis). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec l'association "Théâtre du Chaudron" une convention pour l'exploitation du Théâtre du Chaudron (12e) et, d'autre part, de souscrire un avenant à la convention signée le 1er mars 1995 avec l'Association des théâtres de la Cartoucherie, et relative à la gestion des parties communes et à l'exploitation du pavillon du gardien de la Cartoucherie du bois de Vincennes (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1858]

Acceptation d'un don manuel fait en faveur des collections municipales. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1737]

Subventions à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1795]

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 3e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1900]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des ascenseurs et de monte-charge installés dans les bâtiments relevant du budget spécial de la Préfecture de police. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1744]

Subvention exceptionnelle à l'association "Escalad'Indoor" (5e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1814]

Subvention à l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 986]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 17e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1841]

Subvention exceptionnelle à l'Association judo Paris centre (1er). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1815]

Subvention à l'Institut océanographique (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2228]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un pavillon situé 33 bis, rue Montgallet (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1874]

Subvention à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement (4e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2242]

Subventions à des associations sportives du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1778]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d'économie mixte d'aménagement du XVe arrondissement (S.E.M.E.A.-XV). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1757]

Subvention exceptionnelle à la Compagnie des Archers de Paris (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1654]