Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 1995
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Modification de la tarification des cimetières. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1698]


Subvention à l'association "Stade français" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1732]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 R. 192]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 R. 188]


Subvention au Secours catholique - Délégation de Paris (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1507]


Subvention à l'association "Tatoulu" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2290]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 R. 194]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <