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Decembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à l'association "Col Canto" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 383]


Subvention au Cercle culture et loisirs (9e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1557]


Subvention à l'association "L'art pour tous" (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1279]


Subvention à l'Association des commerçants de la Porte-Brunet (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2182]


Subvention à l'association "Initiatives 17e" (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2433]


Subventions à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1772]


Subvention à l'association "Festivals 9" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1845]


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