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Decembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à l'association "Ateliers Arc-en-Ciel 12" (12e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2317]


Subvention à l'association sportive "P.T.T. de Paris" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2389]


Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1696]


Subventions à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1769]


Subvention à l'association "Club vermeil 10e" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 450]


Subvention à l'Aéro-club Paul-Louis Weiller (Yvelines). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2170]


Subvention à l'association "Blue Knights international" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2442]


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