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Decembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à l'association "Equipes Saint-Vincent" (4e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2307]


Subvention au Comité des fêtes du 12e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2314]


Subvention à l'Association des Français libres (13e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2206]


Subventions à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1776]


Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1779]


Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1817]


Subvention au Centre français du théâtre (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1846]


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