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Decembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à l'association "Hamnet" (10e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2383]


Subvention à l'Atelier parisien d'urbanisme (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1920]


Subvention exceptionnelle à l'Association de culture berbère (20e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1794]


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