Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 >

81 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1996


116 - B - Question d'un Conseil d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1996


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 >