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Decembre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention d'investissement à l'association "Pour l'aide aux familles" pour la halte-garderie, 12, rue Chomel (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1878-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris un contrat-enfance n° 2 pour la période 1997-2001 relatif au financement d'actions en faveur des enfants parisiens de 0 à 6 ans. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1881]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le traitement de l'aspect des mobiliers urbains métalliques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1736]

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 5e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1824]

Subvention à l'association "Les amis de Louis Guillaume" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 621]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Foyer socio-éducatif du lycée d'enseignement industriel Charles-Hermite" une convention pour la réalisation de l'opération "Des 4 L pour la Casamance". - Subvention correspondante à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1754]

Apposition d'une plaque à la mémoire du général Charles DELESTRAINT sur la façade de l'immeuble situé à l'angle de l'avenue Mozart et de la chaussée de la Muette (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1855]

Subvention au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1694]

Cession de parcelles de terrain, propriété de la Ville de Paris, situées sur le territoire de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine). - Modification des délibérations D. 355, en date du 20 mars 1995, D. 716, en date du 22 mai 1995 et D. 463, en date du 13 mai 1996. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1904]

Subvention à l'association "Atelier Carpe Diem" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1857]

Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1798]

Subvention à l'association "Club Saint-Denys-du-Marais" (3e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1470]

Subvention exceptionnelle à l'association "Fondation de la France libre" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1863]

Subvention à l'association "Relais 59" (12e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2320]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer 2 contrats d'assurance pour le parc automobile de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et le parc de la Direction des services techniques de la Préfecture de police (parc Ville de Paris). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1733]

Subvention à l'association "Les petits chanteurs de Saint-Jean-de-Passy" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1669]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association des joyeux boulomanes des Buttes-Chaumont pour l'occupation de locaux situés 71, rue de la Villette (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1808]

Subvention d'investissement au Conseil départemental de la Croix-Rouge française (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1874]

Subventions à des organismes locaux des fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1783]

Subvention d'investissement à l'Institut catholique de Paris (6e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1842]