Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Acquisition par la Ville de Paris de 3 emplacements de stationnement dans le parking, 23, rue Mirabeau et 15-25, rue Wilhem (16e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 420.000 F pour financer lesdites acquisitions. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1728]

Subvention à l'association "Col Canto" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 383]

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 16e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1835]

Subvention au Cercle culture et loisirs (9e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1557]

Subvention à l'association "L'art pour tous" (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1279]

Subvention à l'association "P.E.N. club français" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 905]

Subvention à l'Association des commerçants de la Porte-Brunet (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2182]

Subvention à l'Association francophone d'amitié et de liaison (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1854]

Approbation du principe de la fourniture (location ou achat) au Service technique des Transports automobiles municipaux de 10 véhicules utilitaires et de prestations d'entretien. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1708]

Subvention à l'association "Initiatives 17e" (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2433]

Construction du centre de secours et d'une unité de maintenance de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Z.A.C. "Rouget-de-l'Isle" à Nanterre (Hauts-de-Seine). - Désignation du maître d'oeuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché de maîtrise d'oeuvre. - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 12.420.000 F pour financer ladite opération. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1730]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992, relatif à la réalisation d'un programme de construction comprenant 70 logements locatifs intermédiaires, des locaux commerciaux et 72 places de stationnement situé 62-68, rue de l'Amiral-Mouchez (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1886-5°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Sortie de secours" (20e) une convention de partenariat. - Subvention exceptionnelle correspondante. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1755]

Subventions à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1772]

Subvention à l'association "Centre de recherches sur la diaspora arménienne" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1862]

Acquisition par la Ville de Paris de 3 emplacements de stationnement dans le parc de stationnement, 1 à 9, rue La Fontaine et 1 à 15, rue de Boulainvilliers (16e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 420.000 F pour financer lesdites acquisitions. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1727]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association culturelle franco-allemande pour l'occupation des locaux situés 22 bis, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1759]

Subvention à l'association "Festivals 9" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1845]

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction comprenant 27 logements locatifs aidés, un local d'activités et 20 emplacements de stationnement situé 6-10, rue Roli (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1885-2°]

Subvention à l'association "Maison ouverte" (Théâtre Dunois) (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1847]