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Decembre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive pour le développement du golf scolaire à Paris (20e) une convention en vue de la réalisation de cours collectifs d'initiation au golf pour les scolaires parisiens. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1789]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la location de salles équipées pour l'organisation des concours et examens de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1724]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'A.P.S.A.P. de la Ville de Paris pour l'occupation des locaux situés 10-18, cour Debille (11e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1810]

Subventions à des associations sportives du 17e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1777]

Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins des agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1710]

Subvention à l'association "Planète bis" (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2151]

Subvention à l'association "Studio des Islettes" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 631]

Subvention contractuelle à la caisse des écoles du 6e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1825]

Subvention d'investissement à l'association "Calinot-Singe" pour la crèche parentale, 184, rue de la Croix-Nivert (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1873]

Subvention à l'Union générale arménienne de bienfaisance (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 917]

Subvention à l'Union des oeuvres du 9e arrondissement (9e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2216]

Subvention à l'Association des commerçants Italie-Tolbiac (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2138]

Subvention à l'association "Ateliers arc-en-ciel 12" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1962]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 20 à la convention signée avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la construction du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1797]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé en vue de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1812]

Subvention à l'Association pour le rayonnement spirituel et culturel de l'église Saint-Sulpice (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1994 P. 2429]

Approbation du principe de la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur "Réaumur-Poissonnière" (2e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1912]

Subvention à l'association "Dauphine Espace Europe" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2356]

Subvention à l'Institut international de philosophie (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 541]

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1914]