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Decembre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au Comité officiel des fêtes de Montmartre et d'action sociale du 18e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1698]

Subvention à l'Association des commerçants de la Villette (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2178]

Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2377]

Subvention à l'association "Equipes d'action contre le proxénétisme" (4e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2308]

Subvention d'investissement à l'association "L'araignée gentille" pour la halte-garderie, 6, square d'Ornano (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1879]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un 9e programme de modernisation d'environ 700 logements relevant de la convention du 3 septembre 1930. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1893-2°]

Subvention à l'association "Soleil" (12e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2323]

Subventions à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1766]

Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du Quartier Latin (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1841]

Subvention au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2313]

Subvention d'investissement à l'association "Oeuvre d'éducation populaire familiale du petit Montrouge" pour la halte-garderie, 5, rue du Moulin-Vert (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1870]

Réalisation d'un 9e plan de modernisation du patrimoine de la S.A.G.I. relevant de la convention du 3 septembre 1930. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1893-1°]

Subvention au Centre d'action sociale Notre-Dame-des-Anges (6e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2379]

Subventions, au titre de 1996, à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1752]

Subvention à l'association "Collectif musical international ensemble 2E2M", Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1740]

Subvention à l'association "Amitié cancer Paris" (19e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1896]

Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1997. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1918]

Subvention à la Société d'histoire et d'archéologie du 7e arrondissement (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 31]

Subvention à l'association "ATLA" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 509]

Subvention à l'Association nationale des officiers de réserve de l'Armée de l'air - Secteur de Paris 1/2 (Hauts-de-Seine). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2012]