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Decembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à l'Association des commerçants de la Villette (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2178]


Subvention à l'association "Soleil" (12e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2323]


Subventions à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1766]


Subvention au Centre d'action sociale Notre-Dame-des-Anges (6e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2379]


Subvention à l'association "Amitié cancer Paris" (19e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1896]


Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1997. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1918]


Subvention à l'association "ATLA" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 509]


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