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Decembre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme P.L.I. permettant la réalisation de 28 logements situé 36 bis, rue Pierre-Nicole et 39 bis, rue Henri-Barbusse (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1891-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement du local d'activités prévu dans le programme de construction situé 6-10, rue Roli (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1885-4°]

Subvention au Comité des fêtes et d'animation du 3e arrondissement (3e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2215]

Subvention d'investissement à l'Association paroissiale de l'église évangélique luthérienne Saint-Pierre (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1859]

Subvention à l'association "Club Canarep" (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1417]

Subvention à l'association "Saint-Louis-des-Quinze-vingts" (12e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2321]

Subvention à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul - Saint-Gervais" (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 300]

Subvention à l'association "Inter-club des loisirs" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1024]

Subvention à l'Association d'histoire et d'archéologie du 20e arrondissement (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 89]

Subvention à la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France - sites et monuments (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1397]

Subvention d'équilibre à la caisse des écoles du 2e arrondissement au titre de 1996. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1821]

Subvention à l'Association des commerçants Jumin-Jaurès-Petit (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2177]

Subventions à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1773]

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 15e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1834]

Subventions à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1775]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 R. 36]

Subvention à l'association "Ohr Hanna" (18e) pour ses actions d'aide sociale et humanitaire en faveur des personnes démunies. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1882]

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris amicale Camou" (7e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1805]

Subvention à l'association "Centre français de protection de l'enfance" pour la crèche familiale "Beaugrenelle", 97, boulevard Berthier (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1875]

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1819]