Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l'association "Choeurs Vincent d'Indy" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 24]

Subvention à l'Institut français des relations internationales (15e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1922]

Subvention à l'association "Ateliers Arc-en-Ciel 12" (12e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2317]

Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 13e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2376]

Subvention à l'association sportive "P.T.T. de Paris" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2389]

Subvention à l'association "Les amis de la joie par les livres", Clamart (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1861]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e) une convention. - Subvention à ladite association. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1849]

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1696]

Subvention à l'association des commerçants "Les amis du Marché-Saint-Honoré" (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2227]

Subventions à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1769]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 2.895.000 F pour financer l'installation d'une ventilation et la réfection des peintures du couloir au rez-de-chaussée de l'immeuble, 12, quai de Gesvres (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1726]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 5 logements locatifs aidés situé dans la Z.A.C. "Saint-Blaise", 53, rue Saint-Blaise (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1895]

Subvention à l'association "Club vermeil 10e" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 450]

Subvention d'équilibre à la Caisse des écoles du 1er arrondissement au titre de 1996. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1820]

Subvention à l'Aéro-club Paul-Louis Weiller (Yvelines). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2170]

Subvention à l'association "Blue Knights international" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2442]

Modification de la délibération D. 430, en date du 21 mars 1988, modifiée, fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1707]

Subvention exceptionnelle à l'Union générale sportive de l'enseignement libre (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1806]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de football (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1788]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 74-84, rue de l'Ourcq et 1-13, passage Wattieaux (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1888-1°]