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Decembre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié pour l'hébergement et la maintenance du service télématique "Télécrèche". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI et Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1718]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 3, quai Malaquais (6e). Mise en oeuvre d'un congé pour vendre. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1906]

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 10e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1829]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec la société "La Financière sport et loisir - Gesclub" pour la gestion de la piscine Georges-Hermant (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1786]

Subvention à l'Association des commerçants du village d'Auteuil, 30, rue d'Auteuil (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2043]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre de 2 congés pour vendre dans l'immeuble communal situé 10, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1908]

Subvention à l'Association nationale d'amitié franco franco-asiatique (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2441]

Subventions au titre de 1996 aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1793]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la surveillance de certains grands ensembles immobiliers sociaux sensibles dépendant de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1719]

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2342]

Subvention à l'Association pour le développement du 13e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1725]

Subvention au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 10e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1695]

Subvention à l'association "Société Saint-Vincent-de-Paul - Louise-de-Marillac - Conseil de Paris" (7e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2322]

Subvention au Patronage laïque municipal du 6e arrondissement (6e) pour la ludothèque du Luxembourg. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1866]

Subvention à l'Association nationale des visiteurs de prison (7e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 158]

Subventions à des crèches familiales privées du 19e arrondissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1876]

Subvention exceptionnelle à l'Académie des sports, Puteaux (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1800]

Subvention au Comité des fêtes, d'animation et d'actions sociales du 3e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2078]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 16, rue de Seine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1911]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire, d'une part, un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec l'entreprise "Jamet" pour la reconstruction de la crèche, 8, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e) et, d'autre part, un avenant à la convention signée avec la R.I.V.P. lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation d'un parc de stationnement sous la crèche. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1869]