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Decembre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Association générale des familles du 16e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2394]

Subvention à l'association "Le violon d'Ingres" (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1995 P. 2484]

Subvention à l'association "Jeunes amis du Marais" (12e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2309]

Subvention au Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2079]

Subvention à une association sportive du 1er arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1771]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 10.347.000 F pour financer la tranche ferme des travaux d'aménagement des combles de l'aile sud de l'immeuble "Cité" (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1721]

Approbation des rapports écrits soumis au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des sociétés d'économie mixte. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1705]

Subvention d'investissement à l'association "La Rochefoucauld" (7e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1816]

Subvention à l'association "Art réflex" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1572]

Subventions à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1765]

Subvention à une association du 12e arrondissement pour l'organisation d'un centre de loisirs au titre de l'année 1996. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1815]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Club informatique des grandes entreprises françaises (C.I.G.R.E.F.) une convention relative à la participation de la Ville de Paris aux groupes de travail organisés par ce dernier portant sur des sujets d'intérêt commun. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1706]

Tarifs des frais de fourrière automobile à Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1735]

Subvention à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans emplois du 16e" (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2210]

Subvention à l'association "TATOULU" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2135]

Subventions à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1774]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 6-10, rue Roli (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1885-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 36 bis, rue Pierre-Nicole et 39 bis, rue Henri-Barbusse (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1891-1°]

Subvention à l'association "Union des oeuvres sociales du 12e arrondissement". M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2326]

Indemnisation des personnels logés dans l'immeuble 12-14, quai de Gesvres (4e), en raison du changement de l'alimentation "gaz" en alimentation "électrique". M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1734]