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Decembre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Histoire du 3e arrondissement de Paris" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1995 P. 2127]

Subvention au Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2053]

Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiens. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1753]

Subvention à l'association "Les amis de Francisque Poulbot" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 504]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris hand-ball club" et la société à objet sportif "Paris-Saint-Germain hand-ball" (16e) une convention de partenariat. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1780]

Subvention exceptionnelle à l'Office public d'aménagement et de construction de Paris pour compenser l'augmentation du loyer demandé à l'association "L'élan retrouvé" pour l'occupation des locaux utilisés par son foyer de postcure, rue de Patay (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1872]

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation organisant des séjours à destination des jeunes durant les vacances de Toussaint et de Noël 1996. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1758]

Subvention à l'association "Au plaisir de l'aiguille" (19e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1693]

Subvention à l'association "Jacour" (4e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2306]

Mise à jour de la classification des voies publiques servant de base de calcul aux droits de voirie. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1917]

Subvention à l'association "Octave et Arpège" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 616]

Subvention à l'association des commerçants "Le hameau de Belleville - Pyrénées - Jourdain" (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2183]

Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1796]

Subvention contractuelle à la caisse des écoles du 4e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1823]

Relèvement à compter du 1er janvier 1997 des diverses taxes pour services rendus, droits et tarifs par la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1740]

Subvention à l'association "Joyau d'or" (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1465]

Subvention à l'association "Club audiovisuel de Paris" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 395]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 95-34007 signé avec la société "C.G.N. Ile-de-France" relatif aux prestations de nettoyage de locaux de certains établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1871]

Fixation des tarifs du Service municipal des Pompes funèbres de la Ville de Paris pour 1997. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1713]

Subvention à la crèche familiale "Gan Yossef" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1877]