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Decembre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Hamnet" (10e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2383]

Subvention au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1700]

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 12e arrondissement au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1831]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive du centre de Paris (2e) une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive à caractère de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1790]

Aménagement des parcelles délaissées de la dalle des Olympiades (13e). - Approbation du programme d'aménagement et de la participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris une convention relative audit programme. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1901]

Subvention à l'Atelier parisien d'urbanisme (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1920]

Subvention à l'association "Centre d'action sociale, d'animation et de loisirs" (19e), pour la poursuite d'un projet d'animation autour du jeune théâtre amateur. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1741]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de construction de 70 logements locatifs intermédiaires situé 62-68, rue de l'Amiral-Mouchez (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1886-3°]

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre les 1er juillet et 29 novembre 1996. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1703]

Subvention à l'Organisation mondiale pour l'éducation préscolaire en France (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2243]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de Paradis (10e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2030]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions particulières en vue de l'organisation de classes de découverte en province et à l'étranger et de classes à Paris au cours de l'année scolaire 1996-1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1818]

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris hand-ball club" (5e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1804]

Subvention exceptionnelle à l'association "Trans-forme", Saint-Maurice (Val-de-Marne). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1784]

Subvention exceptionnelle à l'Association de culture berbère (20e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1794]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société d'histoire et d'archéologie "Le vieux Montmartre" (18e) une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1843]

Adhésion de la Ville de Paris à l'Européan Cities Against Drugs, Stockholm (Suède). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1720]

Subvention exceptionnelle au Club d'escrime de La Tour d'Auvergne (9e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1799]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la résiliation amiable d'un bail emphytéotique consenti par la Ville de Paris à la S.E.M.I.D.E.P. sur un terrain communal situé 88 à 98, chemin de Groslay à Bondy (Seine-Saint-Denis). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1883]

Subvention à l'association "La création artistique en Ile-de-France", Le Mesnil-Saint-Denis (Yvelines). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1853]