Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <

Subventions à des établissements scolaires du 10e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 113]


Subvention au Comité "Signé Paris" (2e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 133]


Subvention à l'association "S.O.S. attentats" (7e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPP 4]


Subvention à la Compagnie Catherine Brieux (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 173]


Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <