Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 R. 66]


Subventions à des établissements scolaires du 5e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 122]


Subvention à l'Association de la régie théâtrale (4e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 148]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <