Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 1998

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 1999. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 125]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de volley-ball (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 353]

Subvention à l'Ecole nationale du cirque (19e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 231]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la construction d'un bâtiment préfabriqué implanté sur un terrain communal situé villa des Iris (19e), destiné à abriter un réfectoire, une laverie et des sanitaires au profit de l'école maternelle contiguë, 57, rue de Romainville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 303]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de façades à la faculté de la Sorbonne, 46, 48, rue Saint-Jacques (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux, le marché de maîtrise d'oeuvre relatifs à l'opération et de déposer la demande de permis de construire y afférente. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 289]

Subvention à l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des aménagements extérieurs dans le cadre de l'opération de requalification de la cité "Charles-Hermite - Porte d'Aubervilliers" (18e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLH 331]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'Ecole normale sociale pour le paiement du loyer et des charges locatives du local de l'interservice de quartier de la cité Charles-Hermite situé 11, rue Charles-Lauth (18e). M. Didier BARIANI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DVLR 22]

Subvention à l'association "Recherche - Action - Théâtre ouvert" (18e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 CABRI 31]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 25 et 32 dépendant de l'immeuble situé 10-12, rue des Coutures-Saint-Gervais (3e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAUC 149]

Subvention à l'association "l'Athanor", Romainville (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 212]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la restructuration de l'école élémentaire, 16, rue de la Victoire (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 298]

Subvention à l'association "Cimaises, peintures, sculptures" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 207]

Subvention à la Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 169]

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 CAB 9]

Subvention à l'association "Groupe histoire architecture mentalités urbaines" (5e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 214]

Approbation du principe de la reconstruction de la passerelle piétonne franchissant le carrefour "Leblanc" (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DVD 103]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de gré à gré d'une cave vacante (lot n° 22) dépendant de l'immeuble situé 26, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAUC 239]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 88]

Subvention à l'Union internationale des journalistes et de la presse de langue française (9e). M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 CABRI 27]

Subvention à l'association "I.D.A." (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 113]