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Decembre 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e arrondissement (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 103]

Subventions, au titre de 1998, à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 335]

Subvention à l'association "Ateliers Arc-en-ciel 12" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 325]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 139]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement de la charge foncière des locaux commerciaux du programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 147, avenue d'Italie (13e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLH 189-4°]

Subvention à l'association "11ème Evénements" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 144]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 5e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 P. 900]

Subvention à l'association "Les Athévains" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 171]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement et de sécurité au groupe scolaire, 31-39, rue Saint-Bernard (11e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 293]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la réalisation de l'extension de 2 à 5 classes de l'école élémentaire, 37, rue Pajol (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 280]

Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services de la Ville de Paris au titre de 1999. Mme Claude-Annick TISSOT et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 109]

Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 CAB 5]

Subvention au Théâtre de la Main-d'Or (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 172]

Subvention au Comité des fêtes et d'animation du 3e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DVLR 25]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la délégation de service public du crématorium du Père-Lachaise. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLTI 86]

Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 CAB 4]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux relatif à l'aménagement de locaux à la Cartoucherie de Vincennes (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 286]

Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (17e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 101]

Subvention au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 CAB 3]

Gestion directe des droits de reproduction et de représentation des clichés photographiques réalisés et diffusés par la photothèque des musées de la Ville de Paris. - Approbation des tarifs de frais d'expédition de la photothèque. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 76]