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Decembre 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au Comité départemental parisien des échecs, Choisy-le-Roi (Val-de-Marne). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 333]

Accord de la Ville de Paris pour l'acquisition par l'Office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris d'actions de la société anonyme d'habitations à loyer modéré "Les H.L.M. réunies". M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLH 407]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 R. 66]

Subvention d'équipement et subvention de fonctionnement à l'association "Centre français de protection de l'enfance" (17e) pour la halte-garderie "Les petits Réglisses" sise 16, rue des Réglises (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions avec l'association pour le fonctionnement respectivement d'une crèche collective et d'une halte-garderie, 16, rue des Réglises (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 78]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 152]

Subventions à des établissements scolaires du 5e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 122]

Subvention à l'Association de la régie théâtrale (4e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 148]

Subvention à l'association "Oeuvre des layettes" (8e), pour son action sociale en faveur des jeunes mères démunies. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 85]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ligue d'improvisation de Paris" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 329]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 14e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 83]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Musique nouvelle en liberté" (1er) une convention. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 98]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 11e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 148]

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 CAB 2]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 6e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 75]

Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des agents administratifs et techniques affectés à la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 PP 74]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 8e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 145]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de pose et de dépose de supports d'horodateurs concernant les zones de stationnement payant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DVD 111]

Subvention à l'association "Ligue Ile-de-France des échecs" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 324]

Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 322]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 156]