Paris Politiques
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Decembre 1998
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Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 2e arrondissement (2e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 CAB 1]
Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 131]
Subventions à des établissements scolaires du 5e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 111]
Subvention à l'association "Bernard Anthonioz" (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 237]
Subvention à l'Association d'histoire et d'archéologie du 20e arrondissement (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 216]
Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement (16e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 CAB 7]
Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 120-1°]
Subvention à l'Association des amis des orchestres de jeunes Alfred-Loewenguth, Sceaux (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 229]
Subvention exceptionnelle au Conseil national des Français musulmans (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 120]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 89 logements locatifs intermédiaires et de commerces situé 77-79, avenue d'Italie (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLH 400]
Subvention exceptionnelle à la Ligue régionale d'Ile-de-France de tennis de table, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 231]
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'amélioration d'éclairage des boulevards de la Madeleine, des Capucines, des Italiens, Montmartre, de Bonne-Nouvelle et Saint-Denis (1er, 2e, 3e, 8e et 10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DVD 123]
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres en vue de la fourniture de prestations de maintenance et de prestations annexes pour des matériels de micro-informatique de marques différentes en usage dans l'ensemble des services de la Mairie de Paris, destinées aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLTI 72]
Subvention exceptionnelle à l'Association sportive de l'Ecole nationale supérieure des techniques avancées (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 270]
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 1er arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 138]
Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1998. - Décision modificative n° 3. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 159]
Subvention à l'Association des combattants, prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc - Section du 19e arrondissement (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 91]
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 R. 63]
Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association culturelle franco-allemande pour la jeunesse pour l'occupation de locaux situés 22 bis, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 285]
Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 121]
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