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Decembre 1998

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Déliberation

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Subventions à des établissements scolaires du 10e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 113]

Modification des conditions d'entrée dans les musées de la Ville de Paris et modification des tarifs dans les collections permanentes. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 243]

Subvention à l'association "Poésie hier, aujourd'hui, demain" (6e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 79]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction de 57 logements locatifs intermédiaires et 57 places de stationnement situé 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLH 346-2°]

Subvention au Comité "Signé Paris" (2e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 133]

Subventions à un établissement scolaire et à une association du 19e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 127]

Subvention à l'association "Groupe Fabrice Dugied Danse" (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 218]

Subvention à l'association "FACEL" (9e), organisant des centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 97]

Subvention à la Fondation Marcel Bleustein-Blanchet pour la Vocation (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 307]

Zone d'aménagement concerté "Flandre-Sud" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAUC 200]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec l'entreprise "Les cars Matignon" absorbée par la société "Les cars Dalles" et devenue la société "Ormont Transport". M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 132]

Subvention à l'association "S.O.S. attentats" (7e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPP 4]

Refinancement de prêts P.L.A.-C.D.C. contractés par la R.I.V.P. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 100 % au service d'un emprunt à contracter auprès du Crédit local de France. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLH 406]

Subvention à la Compagnie Catherine Brieux (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 173]

Subvention d'équipement à l'association "Jardin d'enfants des Nations unies" pour le jardin d'enfants, 40, rue Pierre-Guérin (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 65]

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 4e arrondissement au titre de 1998 (séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 73]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 1er arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 70]

Subvention à l'Association pour l'animation du nouveau 14e - 14e Art (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 205]

Subvention à l'association "Solidarité S.I.D.A. Saint-Eustache du 1er arrondissement" (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DVLR 31]

Subvention exceptionnelle à l'association "l'Arbre bleu" pour son lieu d'information et son lieu de parole, 52, rue Polonceau (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "l'Arbre bleu" 2 conventions pour lesdits lieu d'information et lieu de parole. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 72]