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Decembre 1998

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Déliberation

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Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 5e arrondissement (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 130]

Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du Quartier Latin (5e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 129]

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 332]

Subvention exceptionnelle à l'association "S.C. solitaires Paris 19e" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 286]

Subvention à l'Association des nouveaux artistes créateurs - studios Alice DONA (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 343]

Subvention exceptionnelle à l'Union nationale du sport scolaire (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 340]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 PJEV 78]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux en vue de l'extension du conservatoire Gabriel-Fauré, 12, rue de Pontoise (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 297]

Approbation du principe de la collecte et de l'évacuation des détritus dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 PJEV 68]

Subvention à l'Association française contre les myopathies (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 134]

Subvention à l'association "Son/Ré" (Son et recherche électroacoustique) (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 184]

Subvention à la Fondation de la Résistance (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 86]

Modification de la délibération D. 451, en date du 25 avril 1994, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service et de la délibération D. 1147, en date du 8 juillet 1991, apportant des adjonctions à la réglementation relative aux logements de fonction. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DRH 75]

Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les tarifs d'accès aux tennis municipaux en régie directe. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 315]

Subventions au G.I.E. des marchés couverts qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 158]

Subvention à l'association "Fédération des associations claudéliennes de France" (4e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 227]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 11e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 80]

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande en vue de la fourniture de mobilier pour la bibliothèque Maine - Georges-Brassens (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 208]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente relais (6 classes), 345-347, rue de Belleville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer la demande de permis de construire correspondant. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 277]

Subvention à la Fondation pour l'enfance (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 137]