Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Decembre 1998
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (379)
> Conseil général (60)
> Type de document (Débat / Délibération)
Déliberation
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 12e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 81]
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 18e (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 98]
Voeu relatif à la prise en charge des repas servis par les Caisses des écoles à destination des élèves scolarisés dans des établissements du second degré.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 V. 19]
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 155]
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 R. 65]
Subvention au Centre international de créations théâtrales (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 120]
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 13e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 150]
Fixation des modalités du rattachement des charges et des produits. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 136]
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Les amis du groupe Saint-Louis" pour l'occupation de locaux, 43 et 45, avenue du Maréchal-Fayolle (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 284]
Approbation du principe de la poursuite de l'aménagement du parc "André-Citroën" (15e) (zone du pont Leblanc). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 PJEV 77]
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 R. 61]
Approbation du principe de l'exécution de travaux horticoles dans les espaces verts des établissements municipaux scolaires et de la Petite enfance. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 PJEV 70]
Approbation du principe de la création des bourses de l'environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les partenaires de la Ville de Paris. M. Patrick TREMEGE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPE 70]
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 R. 67]
Subvention à l'association "Ohr hanna - La lumière de Hanna" (12e) pour ses actions d'aide sociale et humanitaire en faveur de différentes catégories de personnes démunies. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 94]
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 26-6) dépendant de l'immeuble situé 60, rue Raymond-Losserand (14e). M. Vincent REINA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAUC 238]
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 143]
Subvention exceptionnelle à l'association "FAMA" (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 CABRI 24]
Subvention exceptionnelle à l'association "Paris First Tchouk Ball Club" (10e). M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 164]
Subvention à l'Association de Paris pour la promotion du concours "Un des meilleurs ouvriers de France" (12e). Mme Marie-Chantal BACH, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAEE 15]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut