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Decembre 1998

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Déliberation

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Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 12e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 81]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 18e (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 98]

Voeu relatif à la prise en charge des repas servis par les Caisses des écoles à destination des élèves scolarisés dans des établissements du second degré. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 V. 19]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 155]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 R. 65]

Subvention au Centre international de créations théâtrales (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 120]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 13e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 150]

Fixation des modalités du rattachement des charges et des produits. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 136]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Les amis du groupe Saint-Louis" pour l'occupation de locaux, 43 et 45, avenue du Maréchal-Fayolle (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 284]

Approbation du principe de la poursuite de l'aménagement du parc "André-Citroën" (15e) (zone du pont Leblanc). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 PJEV 77]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 R. 61]

Approbation du principe de l'exécution de travaux horticoles dans les espaces verts des établissements municipaux scolaires et de la Petite enfance. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 PJEV 70]

Approbation du principe de la création des bourses de l'environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les partenaires de la Ville de Paris. M. Patrick TREMEGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPE 70]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 R. 67]

Subvention à l'association "Ohr hanna - La lumière de Hanna" (12e) pour ses actions d'aide sociale et humanitaire en faveur de différentes catégories de personnes démunies. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 94]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 26-6) dépendant de l'immeuble situé 60, rue Raymond-Losserand (14e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAUC 238]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 143]

Subvention exceptionnelle à l'association "FAMA" (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 CABRI 24]

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris First Tchouk Ball Club" (10e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 164]

Subvention à l'Association de Paris pour la promotion du concours "Un des meilleurs ouvriers de France" (12e). Mme Marie-Chantal BACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAEE 15]