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Decembre 1998

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Déliberation

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Subvention exceptionnelle à l'association "Fémina sport" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 364]

Subvention à l'association "Les amis de la joie par les livres", Clamart (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 164]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 149]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 17e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 86]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.I. à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de construction de 57 logements locatifs intermédiaires et 57 emplacements de stationnement situé 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLH 346-3°]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du passage souterrain pour piétons Charles-de-Gaulle - Etoile (8e et 17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TREMEGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPE 60]

Transfert à un bailleur social de l'immeuble communal situé 147, avenue d'Italie (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail à caractère emphytéotique au bénéfice de la S.G.I.M. - Réhabilitation de l'immeuble et aménagement de 12 logements locatifs intermédiaires. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLH 189-1°]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 3e arrondissement au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 72]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "CEDIAF-CPEM" une convention pour la mise en oeuvre d'une action de prévention en direction de l'enfance et de la jeunesse au sein du site de Développement social urbain "Belleville" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 97]

Subvention à l'Association des écrivains de langue française (14e). M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 CABRI 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle La Sourdière" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 234]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 157]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la construction d'une école polyvalente de 12 classes, rue du Moulin-de-la-Pointe, Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 232]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 2e arrondissement au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 71]

Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 115]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location d'une partie de la parcelle communale située 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLH 346-1°]

Attribution de la dénomination "place Claude-François" au terre-plein situé boulevard Exelmans au droit des nos 23 à 31 (16e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAUC 167]

Subvention à l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des aménagements extérieurs dans le cadre de l'opération de requalification de l'îlot Ney de la "cité Montmartre", porte de Montmartre et porte de Clignancourt (18e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLH 354]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 R. 60]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 10e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 79]