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Decembre 1998

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Déliberation

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Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de réhabilitation en P.L.I. de l'immeuble communal situé 147, avenue d'Italie (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992, signée avec ladite société, relatif à la réalisation de ce programme. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLH 189-2°]

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 16e arrondissement au titre de 1998 (séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 85]

Subvention à l'association "Prestige XIV" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 85]

Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Budget primitif 1999. MM. Jean-François LEGARET et Lucien FINEL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPE 136]

Approbation du principe de la réalisation de l'opération de réhabilitation de "La Forge" qui prévoit la remise en état de plusieurs bâtiments à usage d'ateliers d'artistes et les aménagements extérieurs des accès aux bâtiments sis 23-25, rue Ramponeau et 18, rue de Belleville (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre relatif à cette opération. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLH 420]

Subvention à l'association "LOL" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 220]

Subventions, au titre de 1998, aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 291]

Modification des tarifs des activités pédagogiques dans les musées de la Ville de Paris. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 242]

Subvention à l'association "Le 13e Art" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 178]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 3e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 140]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 96-34016 signé avec la société "Etude, service technique, réparation" relatif à la maintenance du matériel électroménager dans les établissements de Petite enfance des 1er, 2e, 7e, 8e, 9e, 10e, 15e, 16e, 17e, 18e et 19e arrondissements. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 87]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 R. 64]

Approbation du principe de l'exécution de travaux d'aménagement intérieur et de maintenance à l'Hôtel-de-Ville et ses annexes (4e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 262]

Subvention exceptionnelle à l'Association Plus loin (20e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 350]

Approbation du principe de l'achèvement de l'aménagement de la Promenade plantée (12e), 3e tranche - séquence 1 - Opéra Bastille/rue Moreau. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 PJEV 81]

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de rugby de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 354]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Rank-Xérox" pour la mise en location de matériels reprographiques destinés aux services administratifs de la Préfecture de police (lots nos 3, 4, 5, 6 et 7). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 PP 60]

Subvention exceptionnelle à l'association "Olympique Montmartre sports" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 309]

Subvention à l'association "Les amis de Louis Guillaume" (16e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 246]

Subvention à l'Association des élèves de l'Ecole normale supérieure (5e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 133]