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Decembre 1998

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Déliberation

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Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 124]

Subvention exceptionnelle à la Ligue de Paris - Ile-de-France ouest de handball (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 362]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et de divers locaux du groupe scolaire Alésia-Tombe-Issoire (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de construire et de démolir correspondants. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 271]

Refinancement de prêts P.L.A.-C.D.C. contractés par la S.A.G.I. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 100 % au service d'un emprunt à contracter auprès du Crédit foncier de France. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLH 427-1°]

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 12e arrondissement (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 93]

Subvention à l'Association départementale des combattants prisonniers de guerre, combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 105]

Subvention à l'association "La Maison ouverte" (théâtre Dunois) (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 35]

Subventions d'objectifs à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 222]

Subvention à l'association "Fonds social Juif unifié" (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 355]

Approbation des rapports présentés au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d'économie mixte. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 162]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison des jeunes et de la culture - les Hauts-de-Belleville" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 345]

Zone d'aménagement concerté "Guilleminot-Vercingétorix" (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de rénovation signée avec la S.E.M.E.A.-XV. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAUC 176]

Approbation du principe de la fourniture de progiciels décisionnels composant la gamme infocentre Business objects et de prestations annexes au profit des différentes Directions de la Ville de Paris et des services disposant d'un budget annexe (STTAM et SAP). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DLTI 74]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 PP 74]

Subvention exceptionnelle à l'association "Skate board club de Paris" (10e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 328]

Subvention exceptionnelle à l'association "Football club antillais Paris 19e" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 346]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mises aux normes des installations de sécurité-incendie et du monte-décor au Théâtre de la Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 284]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 357]

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et culturelle de l'air (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 304]

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DASCO 126]